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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS ET FILS
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GAMME BLEUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAMME BLEUE
FRANCOIS ET FILS SARL

Numéro de dépôt :
3638760
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2019
GAMME BLEUE de FRANCOIS ET FILS

Présentation de la marque GAMME BLEUE

Déposée le 23 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GAMME BLEUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FRANCOIS ET FILS domicilié(e) 12 RUE DE TREVOIS,77370 FONTAINS - 77370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 346 780 190 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCOIS ET FILS domicilié(e) 12 RUE DE TREVOIS,77370 FONTAINS - 77370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME BLEUE est expirée depuis le 23 mars 2019.

FRANCOIS ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : ASPIRABOX


FRANCOIS ET FILS SARL - 12 RUE DE TREVOIS,77370 FONTAINS - 77370 - France - SIREN 346780190


FRANCOIS ET FILS - 12 RUE DE TREVOIS,77370 FONTAINS - 77370 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.